Réunions de 2023

Calendrier des réunions - 2023

Les réunions ordinaires se tiendront à 16 h dans la Salle Champlain, Édifice historique, hôtel de ville d'Ottawa, 110 Ave. Laurier Ouest.

Les ordres du jour des réunions ordinaires sont publiés le mercredi avant la date de la réunion. Les suites à donner sont publiées dans les deux jours ouvrables suivant la réunion.

Pour consulter les ordres du jour et les suites à donner, cliquez sur la date de la réunion.

Date ENDROIT HEURE
5 Janvier 2023
Zoom
4:30 p.m.
Réunion extraordinaire
23 Janvier 2023
par zoom
16 h
Réunion ordinaire
1 Février 2023
Au moyen de Zoom
08:30 a.m.
Réunion extraordinaire
9 Février 2023
Au moyen de Zoom
1:10 p.m.
Réunion extraordinaire à huis clos
9 Février 2023
Au moyen de Zoom
1:00 p.m.
Réunion extraordinaire de la Commission de services policiers d’Ottawa
9 Février 2023
Au moyen de Zoom
2:00 p.m.
Réunion extraordinaire
15 Février 2023
Au moyen de Zoom
10:00 a.m.
Réunion du Comité
27 Février 2023
Au moyen de Zoom
4:00 p.m.
Réunion ordinaire
9 Mars 2023
Au moyen de Zoom
10 a.m.
Réunion du Comité des finances et de la vérification
24 Mars 2023
Au moyen de Zoom
2:00 p.m.
Réunion extraordinaire à huis clos
27 Mars 2023
Au moyen de Zoom
4:00 p.m.
Réunion ordinaire
31 Mars 2023
Au moyen de Zoom
8:00 a.m.
Réunion extraordinaire à huis clos
3 Avril 2023
Au moyen de Zoom
5:00 p.m.
Réunion extraordinaire de la Commission de services policiers d’Ottawa
14 Avril 2023
Au moyen de Zoom
9:00 a.m.
Réunion extraordinaire de la Commission de services policiers d’Ottawa
24 Avril 2023
Au moyen de Zoom
4:00 p.m.
Réunion ordinaire
28 Avril 2023
Champlain Room
2:00 p.m.
Formation pour les membres de la Commission
28 Avril 2023
Au moyen de Zoom
3:00 p.m.
Réunion extraordinaire de la Commission de services policiers d’Ottawa
1 Mai 2023
Au moyen de Zoom
10:00 a.m.
Réunion du Comité des politiques et de la gouvernance
4 Mai 2023
Huntmar Building
3:30 p.m.
Réunion extraordinaire de la Commission de services policiers d’Ottawa
4 Mai 2023
Huntmar Building
9:00 a.m.
Formation pour les membres de la Commission
29 Mai 2023
Au moyen de Zoom
4:00 p.m.
Réunion ordinaire
8 Juin 2023
Au moyen de Zoom
08:30 a.m.
Réunion extraordinaire à huis clos de la Commission de services policiers d’Ottawa
23 Juin 2023
Au moyen de Zoom
2:00 p.m.
Réunion du Comité des plaintes
26 Juin 2023
Au moyen de Zoom
16 h
Réunion ordinaire
7 Juillet 2023
Au moyen de Zoom
1:00 p.m.
Réunion du Comité des ressources humaines
11 Juillet 2023
Au moyen de Zoom
12:00 p.m.
Réunion du Comité des finances et de la vérification
24 Juillet 2023
Au moyen de Zoom
4:00 p.m.
Réunion ordinaire
1 Août 2023
Au moyen de Zoom
1:00 p.m.
Réunion du Comité des politiques et de la gouvernance
25 Août 2023
Au moyen de Zoom
3:00 p.m.
Réunion extraordinaire de la Commission de services policiers d’Ottawa
5 Septembre 2023
Au moyen de Zoom
2:30 p.m.
ANNULER: Réunion du Comité des ressources humaines
7 Septembre 2023
Au moyen de Zoom
1:00 p.m.
Réunion du Comité des finances et de la vérification
18 Septembre 2023
Au moyen de Zoom
5:00 p.m.
Réunion extraordinaire à huis clos de la Commission de services policiers d’Ottawa
25 Septembre 2023
Au moyen de Zoom
16 h
Réunion ordinaire
5 Octobre 2023
Au moyen de Zoom
3:30 p.m.
Réunion à huis clos du Comité des plaintes
5 Octobre 2023
Au moyen de Zoom
9:00 a.m.
Réunion du Comité des politiques et de la gouvernance
6 Octobre 2023
Au moyen de Zoom
10:00 a.m.
Réunion extraordinaire de la Commission de services policiers d’Ottawa
13 Octobre 2023
Au moyen de Zoom
4:00 p.m.
Réunion du Comité des ressources humaines
23 Octobre 2023
Au moyen de Zoom
16 h
Réunion ordinaire
7 Novembre 2023
Au moyen de Zoom
4:00 p.m.
Réunion extraordinaire à huis clos de la Commission de services policiers d’Ottawa
8 Novembre 2023
Au moyen de Zoom
8:30 a.m.
Réunion extraordinaire dépôt du budget 2024
13 Novembre 2023
Au moyen de Zoom
4:00 p.m.
Réunion extraordinaire à huis clos de la Commission de services policiers d’Ottawa
17 Novembre 2023
Au moyen de Zoom
9:00 a.m.
Réunion du Comité des finances et de la vérification
27 Novembre 2023
Au moyen de Zoom
4:00 p.m.
Réunion ordinaire
5 Décembre 2023
Au moyen de Zoom
2:00 p.m.
Réunion du Comité des politiques et de la gouvernance
6 Décembre 2023
Au moyen de Zoom
8:00 a.m.
Réunion à huis clos du Comité des plaintes
14 Décembre 2023
Au moyen de Zoom
2:00 p.m.
Réunion publique et à huis clos du Comité des ressources humaines
18 Décembre 2023
Au moyen de Zoom
4:00 p.m.
Réunion ordinaire
 

Prendre la parole aux réunions de la Commission

La Commission de services policiers ne peut faire son travail sans connaître les besoins, les préoccupations et les priorités de la communauté. Elle recueille cette information grâce à divers mécanismes, dont les interventions faites par les délégations aux réunions de la Commission. Nous cherchons à améliorer sans cesse les services policiers à Ottawa et, à cette fin, nous vous demandons de nous faire connaître vos préoccupations et vos bonnes idées. Mieux encore, nous sollicitons votre participation aux programmes de prévention du crime dans votre quartier. Les renseignements sur les moyens d’y participer sont présentés sur le site Web.

La Commission de services policiers reçoit des délégations publiques lors de ses réunions ordinaires mensuelles. Puisqu’il s’agit de réunions d’affaires, chaque délégation ne dispose que de cinq minutes, sans compter la période où les membres de la Commission peuvent poser des questions à la fin de la présentation.

Veuillez prendre note que le 27 février 2023, la Commission a apporté des changements à son Règlement de procédure, notamment en ce qui a trait aux interventions des délégations. Les délégations désirant s’adresser à la Commission pendant la portion des réunions ordinaires qui leur est réservée peuvent intervenir avec l’approbation de la Commission. Les demandes doivent être adressées au directeur général et inclure une copie écrite des commentaires qui seront présentés. De telles demandes doivent être reçues au complet au plus tard à midi le dernier jour ouvrable qui précède la date de la délégation proposée. La Commission exige que les commentaires soient soumis à l’avance par écrit afin d’être transmis aux membres avant la réunion, pour permettre à ces derniers de bien se préparer à en discuter. Toutes les demandes d’intervention doivent être approuvées par le président et porter sur un sujet relevant de la compétence de la Commission.

Pour que votre demande soit bien reçue, veillez à l’envoyer à la directrice exécutive, Krista Ferraro (krista.ferraro@ottawa.ca), et à l’adjointe de la Commission, Randa Ben Guedria (randa.benguedria@ottawa.ca). Nous vous invitons à nous faire part des pronoms que vous privilégiez et de la prononciation phonétique de votre nom. Si vous préférez ne pas parler devant la Commission, vous pouvez également faire parvenir vos commentaires par écrit. Pour en savoir plus, veuillez consulter l’article 31 du Règlement.

Il importe de signaler que les plaintes individuelles ne seront pas examinées aux réunions de la Commission, étant donné qu’il existe une procédure légale pour le traitement des plaintes du public et que la Commission ne peut s’y immiscer – consultez la section de ce site Web ou de celui du SPO consacrée à la question.

Liste de questions pouvant être étudiées à huis clos